présentation

Rappel du premier message :

bonjour je me presen te rafy65 je pocede une safrane v6 baccara de 93

rafy65 a écrit:

Pour ce qui est du contrôle pas de problème et les pv avant qu'il me le mettre il fo qu'il me prouve le % et comment il on pas de machines pour le relevé donc tu peut contester

ah non , ils n'ont pas besoin de machine , la loi est très clair la dessus. C'est verbalisation au jugé .
Tu ne peux pas contester sur ce motif.
Et même si tu le fais , il y aura expertise ...et là , tu es sur de l'avoir dans le baba..... et tu payera plus^^ le pv , les frais de justice et l'expertise  

Jp59 a écrit:

Les vitres de ma bm grand tourer luxury sont très teintés ..c' est d'usine  et pas de film ..

ah JP ; la loi est clair aussi la dessus....
pour les vitres teintés dans la masse , si elles dépassent les 70% de TLV , c'est remplacement obligatoire pas des vitres en accord avec la réglementation .
La loi est rétroactive , donc elles concernent tout les véhicules. Que ce soit ceux teintées avant ou après la loi , simplement surteintées par un film ou teintées dans la masse.

Toute  opération  susceptible  de  réduire  les  caractéristiques  de  sécurité  ou  les  conditions  de  transparence  des  vitres  prévues dans la loi est interdite.

Je suis d'accord avec toi nounours ..mais c'est fort teintés mais je vois aussi bien que si il n'y été pas c'est super bien fait dans la masse ..faut dire qu'il est de novembre 2015..

salut

texte de janvier 2019 le point 4 est intéressant

aucun appareil de mesure n'est obligatoire

Il y a la loi, et la réalité.
La loi dit 70% mini pour la visibilité.
Le décret dit jugé à l’œil du verbaliseur.

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1. Si de nombreux tribunaux ont relaxé les premiers contrevenants en l'absence d'utilisation d'un appareil de contrôle dûment homologué, la Cour de cassation n'a pas fait droit à cette argumentation. Elle a en effet jugé que l'infraction pouvait être relevée par une simple constatation à l'œil nu sans recours à tout appareillage.

2. La Cour de cassation a néanmoins imposé plusieurs garde-fous dans l'intérêt de l'usager. Elle exige notamment que le procès-verbal d'infraction précise concrètement quelle vitre est concernée et en quoi sa transparence est insuffisante.

3. Le procès-verbal doit relater qu'il s'agit d'une vitre avant ainsi que les circonstances concrètes de l'infraction. L'agent verbalisateur doit fournir un élément objectif permettant de caractériser le pourcentage de facteur de transmission régulière de la lumière.

4. En d'autres termes, l'agent doit indiquer en quoi et selon quelles constatations le véhicule est en infraction (par exemple: impossibilité de voir les mains du conducteur dans l'habitacle, de lire le permis de conduire à travers la vitre, etc.).

5. Enfin, l'usager de la route peut toujours rapporter la preuve contraire aux énonciations du procès-verbal par écrit ou témoin pour tenter de combattre la véracité des constatations policières. Une attestation relative à l'opacité de la vitre d'un centre spécialisé ou un contrôle technique favorable pourrait permettre d'objecter la verbalisation.

Jp59 a écrit:

Je suis d'accord avec toi  nounours ..mais c'est fort teintés mais je vois aussi bien que si il n'y été pas c'est super bien fait dans la masse ..faut dire qu'il est de novembre 2015..

Je sais JP ....  
Moi aussi , j'ai toujours roulé avec des vitres teintées à l'avant . Quasi a 10% de TLV , donc bien noir.
ça ne m'a jamais gêné , jamais dérangé ma conduite (bon ok , peut être en marche arrière la nuit , en pline nuit noir , pas facile de voir dans son retro^^).
Et je dois avouer que ça me manque , que ce soit pour ma tranquillité (largement moins de risque de vol a un feu rouge^^) ou mon confort (en mode buffy contre les vampire^^ le soleil ne m'aura pas^^)
En plus c'est vrai que teinté dans la masse , c'est le top.

Mais la loi , c'est pas pour nous , c'est pour les forces de l'ordre , c'est eux qui ont besoin de te voir , délinquant que tu es

Là je dois faire les vitres de ma GT ....
Donc je vais aller chez glastint , c'est les seul qui calculent la TLV d'origine des vitres avant , pour poser un film afin de rester dans la légalité et au moins avoir une protection contre les méchant rayon du soleil . Ils fournissent un certificat avec.
Ma bagnole aurait été super joli avec un teintage intégrale à 10% de tlv ..... du coup ce ne sera que pour l'arrière , a l'avant ce sera moindre . Vu que mes vitres ont déjà un teintage léger d'origine qui doit être je pense déjà à 80% de tlv , donc presque a la limite de la réglementation.

fred9545 a écrit:

salut
texte de janvier 2019 le point 4 est intéressant
aucun appareil de mesure n'est obligatoire

et ouais , c'est au jugé comme je le disais ...
Donc il vaut mieux pas leur sortir l'excuse qu'ils n'ont pas d’appareil . Parce que déjà le gars va ce faire un plaisir de mettre le PV , mais si tu l'a gonflé , il va faire le tour de la bagnole^^ ...avec test alcoolémie et le coton tige ^^

heineken a écrit:

fred9545 a écrit:

salut
texte de janvier 2019 le point 4 est intéressant
aucun appareil de mesure n'est obligatoire

et ouais , c'est au jugé comme je le disais ...
Donc il vaut mieux pas leur sortir l'excuse qu'ils n'ont pas d’appareil . Parce que déjà le gars va ce faire un plaisir de mettre le PV , mais si tu l'a gonflé , il va faire le tour de la bagnole^^ ...avec test alcoolémie et le coton tige ^^

point numero 5 :et c'est pas ton contrôle technique de complaisance qui va se mouillé pour toi dans ce cas

fred9545 a écrit:

point numero 5 :et c'est pas ton contrôle technique de complaisance qui va se mouillé pour toi dans ce cas

C'est clair^^ ..... déjà qu'ils serrent les fesses avec les déffapage et les egr off .... Alors en plus avec les vitres teintées......

Les contrôleurs prendraient un gros risque de laisser passer des véhicules avec des vitres beaucoup trop teintées.

Pour la marche arrière  il y a la caméra ..
Et pour me stationner c'est automatique  chez bm .. voire mes mains t'inquiète c'est des pattes dours ..donc on les voies ..je suis pour le test alcolo..je ne boie pas  le coton tige..c'est dépensé 150 euros pour rien je ne me d-o-ue pas ..
Seul chose que lont peu me reproché quand je prend la 650 individual de roulé un peu vite ou trop vite
Si je suis refusé au contrôle technique pour les vitres..ma bm est encore garantie..donc sa sera pour le garage

heineken a écrit:

Les contrôleurs prendraient un gros risque de laisser passer des véhicules avec des vitres beaucoup trop teintées.

ils peuvent laissés passer mais leur agrément est en jeu , ici en region parisienne tu imagine pas le nombre de CT qui ferment

heineken a écrit:

Parce que déjà le gars va ce faire un plaisir de mettre le PV , mais si tu l'a gonflé , il va faire le tour de la bagnole^^ ...avec test alcoolémie et le coton tige ^^

et un petit touché rectal

Bonjour tout le monde voilà une page est tournée la safrane baccara est vendu avec un pincement au coeur met faut bien tourner la page et comme vous le savez déjà je suis passée a autre chose g acheté un Cayenne turbo avec plein de surprises au bout de 9 mois je casse le moteur donc achat d un Cayenne turbo pour pièce et me revoilà dans la mécanique la tout est rentré dans l ordre

La safrane est partie il y 2 semaines avec un passionné et elle est repartie dans le Nord
G verser une petite larme après 11 année ça ma fait quelques choses

Salut
Toutes les bonnes choses ont une fin tôt ou tard